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Internet | Comment retrouver une information sur internet ?

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WordPress | Qu’est-ce qu’un système de gestion de contenu (CMS) ?

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Agence de communication Congo Brazzaville : voici le guide pour tout savoir

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Dernière mise à jour: 18 juillet 2020

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d'utilisation  avant d'utiliser le site Web https://hlconception.com  exploité par HL Conception .

Votre accès et votre utilisation du Service sont conditionnés par votre acceptation et votre conformité à ces Conditions. Ces conditions s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes ayant accès au service ou l'utilisant.

En accédant ou en utilisant le service, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Si vous êtes en désaccord avec une partie des termes, vous ne pouvez pas accéder au service.

Propriété intellectuelle

Le service, son contenu, ses caractéristiques et ses fonctionnalités d'origine sont et resteront la propriété exclusive de HL Conception et de ses concédants de licence.

Liens vers d'autres sites Web

Notre service peut contenir des liens vers des sites Web tiers ou des services qui ne sont ni possédés ni contrôlés par HL Conception.

HL Conception n'exerce aucun contrôle sur le contenu, les règles de confidentialité ou les pratiques des sites Web ou des services de tiers et n'assume aucune responsabilité à leur égard. Vous reconnaissez et acceptez en outre que HL Conception ne saurait être tenu pour responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou lié à l'utilisation de ce contenu, des biens ou des services disponibles. sur ou via ces sites Web ou services.

Nous vous conseillons vivement de lire les conditions générales et les politiques de confidentialité de tout site Web ou service tiers que vous visitez.

Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre immédiatement l'accès à notre service, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous ne respectez pas les conditions.

Toutes les dispositions des Conditions qui par leur nature devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les renonciations à la garantie, l'indemnisation et les limitations de responsabilité.

Avertissement

Votre utilisation du service est à vos risques et périls. Le service est fourni "TEL QUEL" et "TEL QUE DISPONIBLE". Le Service est fourni sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, sans limitation, des garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de non-violation ou de déroulement de l'exécution.

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément à la législation en vigueur au Maroc, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.

Notre incapacité à appliquer tout droit ou disposition de ces Conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre nous concernant notre service, et remplacent et remplacent tout accord antérieur que nous pourrions avoir entre nous concernant le service.

Changes Termes et conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous essayerons de donner un préavis d'au moins 15 jours avant l'entrée en vigueur de nouvelles conditions. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant d'accéder à ou d'utiliser notre service après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez cesser d'utiliser le service.

Contactez nous

Si vous avez des questions sur ces conditions, veuillez nous contacter.

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Www.hlconception.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Alvelasquez Alvin De Valses BAYI – Entrepreneur – 42312
Créateur : Alvelasquez Alvin De Valses BAYI
Responsable publication : Alvelasquez Alvin De Valses BAYI – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Alvelasquez Alvin De Valses BAYI – +212 653 58 74 27
Hébergeur : o2switch – 222 et 224 bd gustave flaubert 63000 clermont ferrand France
Crédits : Alvelasquez Alvin De Valses BAYI
Louis Marie David YEBAS
Patrice EXCOFFIER

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site Www.hlconception.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Www.hlconception.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Alvelasquez Alvin De Valses BAYI, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site Www.hlconception.com est mis à jour régulièrement par Alvelasquez Alvin De Valses BAYI. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site Www.hlconception.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Alvelasquez Alvin De Valses BAYI s’efforce de fournir sur le site Www.hlconception.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site Www.hlconception.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Www.hlconception.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Alvelasquez Alvin De Valses BAYI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Alvelasquez Alvin De Valses BAYI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Alvelasquez Alvin De Valses BAYI ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Www.hlconception.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Alvelasquez Alvin De Valses BAYI ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Www.hlconception.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Alvelasquez Alvin De Valses BAYI se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Alvelasquez Alvin De Valses BAYI se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site Www.hlconception.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site Www.hlconception.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Alvelasquez Alvin De Valses BAYI ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site Www.hlconception.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site Www.hlconception.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site Www.hlconception.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Alvelasquez Alvin De Valses BAYI et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site Www.hlconception.com.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site Www.hlconception.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Alvelasquez Alvin De Valses BAYI. Cependant, Alvelasquez Alvin De Valses BAYI n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

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Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Www.hlconception.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Dernière mise à jour: 18 juillet 2020

HL Conception

 

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